Photocopies, scans, impressions et photographies
La reproduction de documents originaux (archives, photographies, affiches...) est soumise au respect du droit d'auteur régi par le Code de la Propriété intellectuelle. Les utilisateurs s'engagent à utiliser les reproductions pour un usage exclusivement privé.
Les photocopies ou scans de pages de livres ou d'articles de périodiques sont autorisées dans la limite de 10 % du contenu d'un ouvrage ou 20 % du contenu rédactionnel d'une revue. Dans les salles de lecture, un photocopieur en accès libre permet d'effectuer des photocopies noir et blanc au format A4 ou A3.
Les impressions de documents numérisés sont possibles en noir et blanc au format A4 ou A3.
La photographie de pages de livres ou d'articles de périodiques n'est pas autorisée.
La photographie de documents d'archives est autorisée à l'Espace chercheurs dans la limite de 10 % du document, après signature d'une accréditation. Le lecteur effectue les prises de vue avec son propre matériel : appareil photo numérique, smartphone, tablette numérique...
Paiement des reproductions (photocopies, scans, impressions)
Le paiement des impressions, des photocopies et des scans nécessite la création d'un compte numérique Papercut. Une adresse e-mail pour créer son compte et une carte bancaire pour le créditer sont nécessaires.
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